Nos conditions générales de vente s’appliquent dans le cadre de la réglementation en vigueur et notamment, de la partie réglementaire du Livre II du code du tourisme. 
L’achat d’un séjour ou voyage implique de la part de l’acheteur l’acceptation de l’ensemble des propositions des conditions générales de vente ci-dessous.

1 - Réservation et réglement du séjour

1.1 - PÉRIODES DE RÉSERVATION :

Les réservations pour la période Hiver 2011-2012 peuvent être effectuées par téléphone à partir du 7 septembre 2011 ou par internet.
L’appel téléphonique au N° Indigo 0 825 003 211 (0,15 €/ min d’un poste fixe) ou 04 73 43 00 43 permet d’obtenir des informations complémentaires à celles contenues sur le site et de connaître les disponibilités. Il permet également de faire une réservation, valable 7 jours ouvrables en attente de la réception de votre règlement, après réception de votre contrat de séjour. En cas d’attribution d’une option par téléphone, un numéro d’option vous sera indiqué.

1.2 – LA RÉSERVATION :

Votre demande de réservation peut s’effectuer par téléphone ou Internet. Le règlement total ou partiel du séjour rend définitive votre réservation. 
2 cas : 

1. vous réglez tout ou partie du montant du séjour par carte bancaire au moment de votre inscription par téléphone ou internet.
2. vous souhaitez utiliser un autre mode de règlement :

à réception de votre contrat de séjour, accompagné des conditions de l’assurance Annulation – Interruption de séjour et Rapatriement, si vous l’avez souscrite, vous disposerez de 7 jours ouvrables à compter de votre date d’inscription, pour nous faire parvenir votre règlement (acompte ou solde) et ainsi confirmer votre réservation. Passé ce délai, votre réservation sera automatiquement annulée.

1.3 - LE RÈGLEMENT DU SÉJOUR :

3 possibilités :

a/ Réservation effectuée plus de 45 jours avant le début du séjour : un acompte de 30 % sur le séjour prestations annexes incluses, 100 % des frais d’inscription et le montant de l’assurance quand souscrite .
b/ Réservation effectuée entre 45 jours et 15 jours avant le début du séjour : le montant du séjour prestations annexes incluses , 100 % des frais d’inscription et le montant de l’assurance quand souscrite. Dans les 2 cas, les montants de l’adhésion et de l’assurance (si souscrite) se rajoutent au règlement du séjour. Ce règlement doit être effectué par carte bancaire (VISA, MASTERCARD) ou chèque postal à l’ordre de VVF Villages, chèques cadeau VVF Villages ou Chèques-Vacances. Vous joindrez à votre règlement d’acompte : des bons vacances si vous en avez, la photocopie de votre feuille d’imposition de l’année 2010, si vous pensez bénéficier des tarifs T1 ou T2.
Les Chèques-Vacances doivent être libellés à l’ordre de VVF Villages (nom et adresse du prestataire) et adressés en recommandé. Tous les séjours doivent être réglés en totalité avant l’arrivée. Le non règlement du solde avant l’arrivée peut entraîner le refus de votre accueil sur le lieu de séjour et être considéré comme une annulation de dernière minute. Les justificatifs donnant droit à des réductions de tarifs doivent nous être parvenus au plus tard au moment du règlement du solde du séjour. Ils ne peuvent avoir un effet rétroactif.
c/ Réservation effectuée en dernière minute (15 jours avant le début du séjour) : le prix intégral (inscription comprise) vous sera réclamé et payable uniquement par carte bancaire (VISA, MASTERCARD) à la prise de réservation. Une vente de dernière minute effectuée par téléphone à la demande du client vaut acceptation des conditions générales de vente que le client reconnaît avoir lues et acceptées. L’assurance annulation peut être souscrite pour les ventes de dernière minute avec règlement immédiat par carte bancaire.

2 - Inscription

VVF Villages étant une association loi 1901, un droit d’inscription en tant que vacancier est demandé avec le 1er séjour de l’année en cours. Il est valable du 01/11 au 31/10 de l’année suivante.

• 32 €/ famille ou couple
• 25 €/ individuel majeur

Son montant n’est jamais compris dans les tarifs indiqués (sauf mention contraire). Les inscriptions prises dans le cadre d’un séjour en groupes ne peuvent être prises en compte pour les réservations individuelles ou familiales.

3 - Tarifs

3.1 - ÉTABLISSEMENT DES TARIFS :

Les tarifs sont établis sur la base des conditions économiques au 01/02/2011. Ils sont susceptibles de modifications en fonction des conditions économiques ou de décisions réglementaires nouvelles. Les dates et prix indiqués vous seront confirmés lors de votre réservation.

3.2 - RÉDUCTIONS TARIFAIRES T1 ET T2 :

Les tarifs T1 et T2 sont consentis exclusivement dans les VVF Villages (hors destinations partenaires) pendant les vacances scolaires (du 17/12 au 01/01/2012, du 11/02 au 10/03/2012 et du 07/04 au 05/05/2012).
Ils ne concernent pas les forfaits restaurant ni aucun autre supplément.
Pour leur application, se reporter à la partie « Promotions / Aides au départ ».

3.3 - BONNES AFFAIRES/ AVANTAGES FIDÉLITÉ :

Les Bonnes Affaires et Avantages Fidélité sont soumis à conditions : vous reporter à la partie « Promotions ».

3.4 - RÉDUCTIONS TARIFAIRES PROMOTIONNELLES :

VVF Villages se réserve le droit d’organiser des opérations promotionnelles dans le respect de la réglementation en vigueur.
Les tarifs appliqués dans le cadre de ces opérations sont valables uniquement selon les conditions de vente particulières liées à ces opérations et ne peuvent être accordés pour les ventes effectuées en dehors de celles-ci.
Ces réductions promotionnelles ne sont pas cumulables avec les Bonnes Affaires, les Avantages Fidélité et les réductions liées au quotient familial.

4 - Conditions d'accueil des VVF Villages

4.1 - DURÉE DES SÉJOURS ARRIVÉES/ DÉPARTS :

Pour les séjours de 3 nuits et plus, les logements sont mis à disposition le 1er jour à 17 h et doivent être libérés à 10 h le dernier jour.
Pour les séjours de moins de 3 nuits (hors week-ends), les logements sont mis à disposition le 1er jour à 17 h et doivent être libérés avant 12 h.
Pour les week-ends de 1 nuit (vendredi/samedi ou samedi/dimanche) ou de 2 nuits (vendredi/dimanche) : les logements sont mis à disposition à 17 h le vendredi et à 12 h le samedi. Ils doivent être libérés avant 12 h le samedi et avant 16 h le dimanche.
Les séjours (8 jours/ 7 nuits) présentés en catalogue commencent un samedi sauf pour les semaines de Noël et du Nouvel An (dimanche - dimanche).
Bon à savoir : en cas d’arrivée après 20 h, il est impératif de prévenir le village afin de pouvoir accéder à votre logement (certains villages sont fermés par des barrières ou des codes d’accès).

4.2 - CONTENU DES SÉJOURS :

En location avec ou sans forfaits restaurant : mise à disposition d’un logement équipé. Draps fournis pour les destinations Neige, linge de table et de toilette non fournis (sauf mention contraire).
Attention, en location, pension complète ou demi-pension, dans certains logements, des lits superposés sont mis à disposition (voir descriptif pour chaque village – prévoir couchage duvet ou couette pour le lit supérieur). Toutefois il est rappelé que les lits en hauteur ne peuvent convenir aux enfants de moins de 6 ans.
Forfaits restaurant : en formule location et à certaines périodes, des forfaits restaurant peuvent être réservés à l’avance ou sur place à l’arrivée. Les forfaits restaurant ne concernent que les prestations restauration (vin inclus) à l’exclusion de tout autre service, tel que la location de draps et de linge de toilette ou l’entretien des logements.
En pension complète et demi-pension : hébergement, repas vin inclus (petit déjeuner et dîner en demi-pension – petit déjeuner, déjeuner et dîner en pension complète), draps fournis, lits faits à l’arrivée, ménage de fin de séjour assuré (sauf vaisselle et équipement cuisine si existant), linge de toilette fourni (sauf mention contraire), type d’hébergement en fonction du nombre de personnes (possibilité d’hébergement individuel dans des logements habituellement prévus pour 2 personnes uniquement selon disponibilités avec supplément : 11 €/ nuit hors vacances scolaires – 15 €/ nuit en vacances scolaires, sauf Orbey : 20 €/ nuit en vacances scolaires, 11 €/ nuit hors vacances scolaires).
Bon à savoir : en vacances scolaires, en pension complète ou en demi pension, le séjour commence pour le dîner et se termine après le petit déjeuner.
Hors vacances scolaires, le séjour commence pour le dîner et se termine après le déjeuner pour la pension complète ou après le petit déjeuner pour la demi-pension.
Avertissement : pour les personnes en pension complète, demi-pension ou en location avec forfaits restaurant, soumises à un régime alimentaire, VVF Villages ne peut garantir que les repas proposés – prévus ou de substitution – répondront à leurs contraintes.

4.3 - PRESTATIONS EN OPTION :

Les prestations en option sont indiquées sur notre site. Selon les cas, l’inscription à ces activités s’effectue : 

• soit au moment de la réservation,
• soit après confirmation du séjour,
• soit sur place à l’arrivée ou durant le séjour. Leur contenu et la périodicité des activités peuvent être modifiés en fonction du nombre de participants, des dates d’ouverture et des exigences des prestataires.

4.4 - ENTRETIEN DES LOGEMENTS :

L’entretien des logements est à la charge des vacanciers. En location, un forfait ménage de fin de séjour vous est proposé (sauf vaisselle et coin cuisine). Vous pouvez le réserver au moment de votre inscription ou le prendre sur place.
Vous pouvez également réserver le forfait Confort Plus à la réservation (lits faits avant l’arrivée, linge de toilette fourni, ménage de fin de séjour inclus). En pension complète et demi-pension, le forfait ménage de fin de séjour est inclus.

5 - Conditions d'accueil destinations partenaires

Vous reporter aux indications précisées à la page des destinations concernées.

6 - Caution

À l’arrivée dans les VVF Villages (pour les partenaires, le montant vous sera précisé lors de votre réservation), une caution de 150 € est demandée et restituée au départ, sous réserve que le logement soit laissé propre et que le matériel soit au complet et en bon état. Un état des lieux est prévu le jour de départ. Pour l’arrivée, il sera proposé au client de l’effectuer lui même, en lui demandant de signaler le jour même, à la direction, les éventuels défauts constatés. Pour le départ, en cas de départ nocturne ou anticipé sans état des lieux contradictoire possible, la caution est conservée et renvoyée ultérieurement sous réserve de retenues éventuelles pour nettoyage ou réparations. La décision d’un tel départ sans état des lieux équivaut à une acceptation de la décision de VVF Villages sur la retenue éventuelle de tout ou partie de la caution.
La caution peut être laissée sous plusieurs formes :
- un seul chèque de 150 €,
- deux chèques d’un montant total de 150 € (dont un chèque du montant du forfait ménage), - en espèces.

7 - Taxes municipales de séjour

Dans certaines communes ou stations, un arrêté municipal fait obligation aux vacanciers d’acquitter une taxe de séjour, dans le cadre de la législation en vigueur. Le montant de celle-ci n’est pas compris dans les tarifs indiqués et il est à régler impérativement sur place (sauf mention contraire).

8 - Animaux familiers

Dans certaines destinations, à certaines dates et à certaines conditions, les animaux sont acceptés moyennant participation financière (5 €/ animal/ nuit dans les VVF Villages). Ailleurs, aucune dérogation ne sera possible. Le carnet de vaccinations à jour est obligatoire et devra être présenté à l’arrivée. Les animaux réputés dangereux (notamment les chiens de catégories 1 et 2) et/ ou non considérés comme des animaux de compagnie ne sont pas acceptés.
Vous référer à chaque page village pour savoir si l’accueil des animaux est permis.

9 - Modification / annulation

9.1 - CONDITIONS DE MODIFICATION OU D’ANNULATION DU FAIT DE L’ACHETEUR :

Modification : toute modification de la réservation initiale, de la part de l’acheteur, concernant l’un des 5 points suivants : lieu de séjour, dates de séjour, nombre de participants, type de logement, formule de séjour – équivaut à une annulation de la réservation initiale et à une nouvelle réservation. Dans ce cas, les conditions d’annulation pour la réservation initiale s’appliquent de plein droit.
Annulation : les frais d’inscription restent dans tous les cas acquis à l’association VVF Villages. En fonction de la date d’annulation à confirmer obligatoirement par écrit à VVF Villages, les montants retenus (sur les sommes perçues par VVF Villages à titre d’acompte ou de règlement des frais de séjour selon les modalités précisées à l’article 1.3 des présents conditions générales de vente), à titre d’indemnité au profit de VVF Villages, sont les suivants :
Plus de 45 jours avant la date d’arrivée : 5 % « hors inscription et assurances » (voir 10.1) du montant total général figurant au contrat de séjour.
Entre 45 et 21 jours avant la date d’arrivée : 30 % « hors inscription et assurances » (voir 10.1) du montant total général figurant au contrat de séjour.
Moins de 21 jours avant la date d’arrivée : 50 % « hors inscription et assurances » (voir 10.1) du montant total général figurant au contrat de séjour.
En cas de non présentation à la date d’arrivée, aucun remboursement ne sera effectué.
Pour les forfaits tout compris, activités en option et les prestations annexes dont le règlement s’effectue à l’avance, les conditions d’annulation sont identiques à celles des séjours. Attention : une arrivée ultérieure à celle prévue ou un départ anticipé équivaut à une annulation pour la période de séjour non consommée et ne donne lieu à aucun remboursement, quel qu’en soit le motif.

9.2 - CONDITIONS DE MODIFICATION OU D’ANNULATION DU FAIT DU VENDEUR :

VVF Villages peut être amenée à modifier ou à annuler un séjour ou une activité en cas de participation insuffisante ou d’événements extérieurs indépendants de sa volonté. Par ailleurs, malgré toute l’attention portée à la réalisation de ce catalogue, des erreurs d’édition peuvent exister. Aussi, en cas de fautes d’impression ou d’oublis dans l’édition de ce catalogue, VVF Villages se réserve un droit de rectification.
Cependant ce droit ne saurait remettre en cause les réservations effectuées avant la date de rectification.
Celles-ci seraient honorées selon les conditions portées à la connaissance du client au moment de sa réservation initiale. Enfin, selon les cas, la partie réglementaire du livre II du code du Tourisme s’applique de plein droit.

10 - Assurances

10.1 - ANNULATION - INTERRUPTION DE SÉJOUR - RAPATRIEMENT EUROP ASSISTANCE :

Une proposition de souscription de garanties Annulation - Interruption de séjour – Rapatriement vous sera proposée au moment de votre réservation. Cette proposition ne peut engager notre responsabilité.
Conformément au paragraphe « Conditions de modification ou d’annulation du fait de l’acheteur » ci-dessus, ces garanties permettent, dans les conditions prévues par les assureurs, le remboursement des sommes retenues par VVF Villages, à l’exception du montant de l’inscription, du montant de la souscription aux garanties assurance Annulation – Interruption de séjour - Rapatriement et du remboursement et/ ou la prise en charge des frais consécutifs à un rapatriement. La souscription aux garanties assurance Annulation – Interruption de séjour – Rapatriement est définitive et ne peut être remboursée une fois payée. Ces assurances sont contractées par logement et par séjour. En cas de deux séjours – ou plus – même consécutifs dans des villages distincts, une assurance devra être contractée par logement et pour chaque séjour. Nous vous conseillons vivement de souscrire à ces assurances.

10.2 - VOLS - DÉTÉRIORATIONS :

La location en villages de vacances n’entre pas dans le cadre de la responsabilité des hôteliers. En conséquence, VVF Villages ne peut être tenue pour responsable en cas de pertes, vols ou détériorations d’objets personnels tant à l’intérieur qu’à l’extérieur des installations (logements, locaux communs, parkings, aires de loisirs et de jeux). Il est déconseillé d’apporter des objets de valeur ou d’importantes sommes d’argent.

10.3 - RESPONSABILITÉ :

Nous vous conseillons d’être couverts en responsabilité civile (dommages corporels et matériels) et en garantie vol en villégiature. Il n’y a pas d’assurance individuelle attachée à l’inscription à notre association.
Nos assurances couvrent nos responsabilités conformément à la partie règlementaire du livre II du code du Tourisme fixant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours (voir conditions particulières ci-après).

11 - Garantie financière

Une garantie financière a été souscrite dans les conditions prévues par la loi (voir conditions particulières ci-après).

12 - Litiges

Toute réclamation relative au séjour doit être adressée dans le délai d’un mois maximum après la date de fin de séjour par lettre recommandée avec avis de réception à VVF Villages – Service Consommateurs - 63038 Clermont-Ferrand cedex 1.

13 - Dispositions complémentaires

13.1 - AIDES :

Les différentes informations concernant les aides pour partir en vacances sont décrites dans la partie « Promotions » du site.

13.2 - INFORMATIONS TOURISTIQUES GÉNÉRALES :

Les informations concernant l’environnement des VVF Villages ou des destinations partenaires (accès, services, équipements sportifs, activités ou manifestations à proximité, tarifs…), et ne faisant pas l’objet d’une facturation par nos soins, sont données à titre indicatif. VVF Villages ne pourrait être tenue pour responsable en cas de modification d’informations ou d’annulation de ces prestations.

14 - Acceptation

L’envoi du règlement partiel ou total du séjour par tout acheteur vaut acceptation des conditions générales et particulières de vente dont il reconnaît avoir pris connaissance.

CONDITIONS PARTICULIÈRES À LA DATE DE MISE À JOUR DU SITE

Siège social VVF Villages : 33 rue Eugène Gilbert 63038 Clermont-Ferrand cedex 1. 
Association loi 1901, déclarée en Préfecture du Puy de Dôme le 26 décembre 1968, immatriculée au Registre des Opérateurs de voyages et de Séjours sous le n° IM63 110010, agréée « TOURISME » en date du 30 janvier 2008 sous le numéro AG 63 95 0007, et agréée « Organisme de Tourisme Social et familial » par arrêté du Ministère de l’économie, des finances et de l’emploi en date du 5 février 2008, sous le numéro 12 07 02.

1. RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE :

Assureur : RC GROUPAMA n°41003344 S 0001. GROUPAMA Rhônes-Alpes Auvergne - 50 rue de Saint-Cyr - 69251 Lyon cedex 09.

2. GARANTIE FINANCIÈRE :

Fonds Mutuel de Solidarité de l’UNAT (Union des Associations de Tourisme et de Plein Air) - 8 rue César Franck - 75015 Paris.