Conditions générales de vente groupes

Nos conditions générales de vente s’appliquent dans le cadre de la réglementation en vigueur
et, notamment de la partie réglementaire du livre II du Code du Tourisme (voir p. 170). L’achat d’un séjour ou voyage implique de la part de l’acheteur l’acceptation de l’ensemble des dispositions des conditions générales de vente ci-dessous.

1 - RÉSERVATION ET RÈGLEMENT DU SÉJOUR OU VOYAGE

1.1 - Moyens de réservation :

Les réservations des séjours ou voyages peuvent être effectuées par courrier, par télécopie au n° 04 73 43 00 01, par téléphone (du lundi au vendredi : 9 h - 12 h / 13 h - 18 h
fermeture à 17 h du 22/07 au 23/08) ou par courriel à groupes@vvfvillages.fr. L’appel téléphonique au permet d’obtenir des informations complémentaires à celles contenues dans le catalogue de vente. Si vous appelez de l’étranger, composez le 33 4 73 43 00 00. Pour toute demande concernant le suivi de l’exécution de la commande, l’exercice du droit de rétractation, le traitement des réclamations,
contactez le 04 73 43 00 00.

1.2 - Proposition de réservation :

Après appel téléphonique ou demande par écrit, une proposition de réservation vous sera adressée. Elle comprendra l’énumération des différents éléments constitutifs du séjour ou voyage ainsi
que les conditions financières accordées et les conditions générales de vente.

1.3 - Confirmation de séjour ou voyage :

Avec cette proposition de réservation, un délai d’option sera indiqué. Pour rendre effective la réservation, le contrat de séjour dûment signé devra nous être retourné, accompagné du montant de l’acompte convenu. Ce retour vaut acceptation des conditions générales de vente comme indiqué ci-dessous (voir article 13)

1.4 - Règlement du séjour ou voyage :

Tous les séjours ou voyages doivent être réglés en totalité avant l’arrivée : premier acompte à l’inscription et le solde au plus tard 45 jours avant le début du séjour ou voyage. Le non règlement du solde avant l’arrivée peut entraîner le refus de votre accueil sur le lieu de séjour ou voyage et être considéré comme une annulation de dernière minute. Les chèques de règlement devront être libellés à l’ordre de VVF Villages. Les informations nécessaires pour le règlement sont indiquées sur le contrat de séjour (voir paragraphes 1.2 et 1.3 ci-dessus).

2 - INSCRIPTION

VVF Villages étant une association loi 1901, un droit d’inscription en qualité de vacancier est demandé avec le prix du premier séjour de l’année en cours. Il est forfaitaire par Groupe et valable du 01/11 au 31/10 de l’année suivante.
Son montant est le suivant :

  • Groupe compris entre 15 et 29 personnes : 75 €
  • Groupe à partir de 30 personnes : 140 €

L’inscription prise dans le cadre d’un séjour ou voyage en Groupe ne peut être prise en compte pour les réservations individuelles et familiales.

3 - TARIFS

3.1 - Établissement des tarifs :

Les tarifs sont forfaitaires pour les périodes indiquées. Ils sont établis sur la base des conditions économiques au 01/03/2012. Ils sont susceptibles de modification en fonction des conditions économiques ou de décisions réglementaires ou fiscales nouvelles. Les dates et prix indiqués vous seront confirmés lors de votre réservation. Les tarifs et conditions de séjours ou voyages en Groupes sont consentis à partir de 15 personnes adultes
au minimum, en pension complète, demi-pension ou location, dans les dates d’ouverture “ Groupes ” indiquées pour chaque village et à partir de 8 personnes pour les Séjours à Thème. Dans le cas des forfaits « prêts à partir » et des
« Séjours à Thème » ou séjours « Hiver en fête », les prix sont calculés sur la base du nombre de participants indiqué pour chaque programme. Ces forfaits sont, en conséquence, révisables en fonction du nombre effectif de participants. Les tarifs des prestations ski (remontées mécaniques, location de matériel, cours de ski, redevance) sont donnés à titre indicatif. Les produits forfaitisés « prêt
à skier » (package hébergement + remontées mécaniques) sont non modulables. Attention : dans le souci du respect de la législation autocariste, il est rappelé que le chauffeur doit impérativement avoir un jour de repos après 6 jours de conduite. De ce fait, nous vous demandons de soumettre votre programme à votre autocariste afin de bien prévoir le repos du chauffeur avant signature du contrat.

3.2 - Réductions tarifaires promotionnelles :

VVF Villages se réserve le droit d’organiser des opérations promotionnelles dans le respect de la réglementation en vigueur. Les tarifs appliqués dans le cadre de ces opérations sont valables uniquement selon les conditions de vente particulières liées à ces opérations et ne peuvent être accordés pour les ventes effectuées en dehors de celles-ci.

4 - CONDITIONS D’ACCUEIL DES VILLAGES DE VACANCES VVF VILLAGES

4.1 - Arrivées / Départs :

En pension complète, demi-pension et location :

  • Séjours de 4 nuits et plus : les logements sont mis à disposition le 1er jour à 17 h et ils doivent être libérés le dernier jour avant 10 h.
  • Séjours de moins de 4 nuits (hors week-ends) : les logements sont mis à disposition le 1er jour à 14 h et doivent être libérés avant 10 h.
  • Séjours de 1 à 3 nuit (s) (week-ends) et plus : les logements sont mis à disposition à 17 h le vendredi et à 14 h le samedi. Ils doivent être libérés avant 12 h le dernier jour.

4.2 - Hébergement :

En fonction des périodes de séjour, plusieurs modes d’hébergement sont proposés :

  • Pendant la période “ hiver ” : la répartition des participants dans les chambres ou appartements est effectuée selon les disponibilités du village de vacances. Les précisions sont données au moment de la réservation.
  • Pendant la période “ printemps été automne ” : dans la majorité des villages de vacances (voir précisions aux pages de chacune des destinations),  le logement est prévu en chambre ou appartement pour deux personnes avec salle d’eau à partager. Nous proposons, dans certains villages, une « réduction éco » (- 4 €/ nuit/ pers.), valable uniquement sur les séjours en pension complète ou demi-pension : logement en chambre ou appartement pour 4 personnes adultes minimum avec salle d’eau à partager. Attention, dans cette formule et selon les villages, certains lits peuvent être superposés.
  • En pension complète et demi-pension, le linge de toilette est fourni, les lits sont faits à l’arrivée et le ménage de fi n de séjour est assuré. L’entretien quotidien des chambres est proposé en option (nous consulter). La prestation commence par le dîner du 1er jour et se termine par le déjeuner du dernier jour, sauf dans le cas des séjours hiver en 8 jours/ 7 nuits, pour lesquels la dernière prestation est le petit déjeuner.
  • En location, les lits ne sont pas faits, le linge de toilette et le ménage de fi n de séjour sont non compris. Les draps sont fournis dans le cadre des séjours hiver et ne sont pas compris le reste de la saison.
  • Supplément individuel : un hébergement individuel en pavillon ou appartement ou chambre peut être proposé, sur demande, en fonction des disponibilités : dans ce cas, un supplément, dont le montant est indiqué à la réservation, sera facturé.

4.3 - Restauration :

Le petit déjeuner, le déjeuner et le dîner sont pris au restaurant du village de vacances (sauf indication contraire sur la page destination). Nos menus ne comprennent pas de régimes alimentaires particuliers. Le vin est inclus et le café est en supplément (sauf indication contraire sur la page destination). En plus des prestations comprises dans les forfaits, les prestations suivantes peuvent être fournies sur simple demande :

  • Repas supplémentaire
  • Pique-nique à emporter

Tarifs indiqués à la réservation.

Les réductions enfants
Vous bénéficiez de réductions pour les enfants en pension complète et demi-pension dans les conditions suivantes :

  • enfant moins de 2 ans : gratuit non nourri
  • de 2 à 3 ans : 40 %
  • de 4 à 10 ans : 20 %
  • de 11 à 15 ans : 10 %

4.4- Les séjours en pension complète ou demi pension :

L’option Tourisme
Dans le cas des séjours en pension complète ou demipension, il est possible de réserver des excursions à l’unité ou au forfait. Les tarifs accompagnement et transport sont fournis sur simple demande. À partir de chaque village, un large éventail d’excursions - demijournée et journée - est proposé. Les listes complètes des excursions sont également disponibles sur simple demande.

Les options Rando, Cyclo, VTT, multisports et neige (ski de fond, raquettes et ski alpin) :
À partir des séjours en pension complète ou demi-pension, il est possible de composer des programmes sportifs. Ces activités, encadrées par des prestataires extérieurs, sont données à titre indicatif. Les listes des activités ou des circuits possibles sont disponibles sur simple demande. En plus, une étude personnalisée, comprenant programme détaillé et devis, peut vous être fournie. Les sports aériens (tels que deltaplane, parapente), la moto, le quad et plus généralement tous sports dont la pratique nécessite l’utilisation d’un véhicule terrestre à moteur ainsi que le saut à l’élastique ou pendulaire, sont organisés et encadrés par des prestataires extérieurs. En conséquence, VVF Villages ne peut être tenue pour responsable des accidents intervenant dans le cadre de ces activités dès lors que celles-ci sont placées hors de sa compétence et de sa direction.

4.5 - Les « prêts à partir » :

Les conditions météorologiques, les dates d’ouverture des sites ou des musées pourraient nous amener à modifier le déroulement du programme. En effet, les programmes « prêts à partir » constituent
des bases. Ils sont adaptables sur place en fonction de la condition physique des participants ainsi que des conditions climatiques, d’enneigement ou de la praticabilité des circuits au moment du séjour. Les sorties Raquettes peuvent s’effectuer sur les pistes ou en randonnées nordiques selon l’état du manteau neigeux. Les approches peuvent également être modifiées.

5 - CAUTION

Il n’y a pas de caution demandée pour la clientèle Groupes en pension complète et demi-pension, sauf cas particulier indiqué à la réservation. En location, une caution de 150 € par logement est demandée et sera restituée au départ sous réserve que le logement soit laissé propre et que le matériel soit au complet et en bon état.

6 - TAXES MUNICIPALES DE SÉJOUR

Dans certaines communes ou stations, un arrêté municipal fait obligation aux vacanciers d’acquitter une taxe de séjour, dans le cadre de la législation en vigueur. Le montant de celle-ci n’est pas compris dans les tarifs indiqués (sauf indication contraire) et il est à régler impérativement sur place.

7 - ANIMAUX FAMILIERS

Les animaux ne sont pas acceptés dans le cadre des séjours en Groupes.

8 - ANNULATION

8.1 - Conditions d’annulation du fait de l’acheteur :

Les droits d’inscription restent dans tous les cas acquis à l’Association VVF Villages. En cas d’annulation totale ou partielle du Groupe (au-delà de 10 % de l’effectif), et sous réserve d’exigences supérieures de la part de nos prestataires de services, en fonction de la date d’annulation (à nous confi rmer obligatoirement par écrit), les montants retenus à titre d’indemnité au profit de l’Association, sont les suivants :

  1. Plus de 75 jours avant la date d’arrivée : 15 % du montant total du séjour
  2. Entre 75 et 30 jours avant la date d’arrivée : 30 % du montant total du séjour
  3. Entre 29 et 8 jours avant la date d’arrivée : 50 % du montant total du séjour
  4. Entre 7 jours et la date d’arrivée : 100 % du montant total du séjour.

L’annulation partielle de moins de 10 % de l’effectif prévu, plus de 7 jours avant la date d’arrivée, n’entraîne aucun frais. En dehors de ce délai,
aucun remboursement ne sera effectué. Attention : une arrivée ultérieure à celle prévue ou un départ anticipé équivaut à une annulation pour la période de séjour non consommée et ne donne lieu à aucun remboursement, quel qu’en soit le motif. L’annulation d’un transport, moins de 30 jours avant la date d’arrivée, peut entraîner la retenue de la valeur totale du transport. VVF Villages a souscrit, auprès d’Europ Assistance, un contrat vous permettant de bénéfi cier d’une assurance multi-risque qui vous sera proposée à chaque réservation Groupes.

8.2 - Conditions de modifi cation ou d’annulation du fait du vendeur :

VVF Villages peut être amenée à modifi er ou à annuler un séjour ou une activité en cas de participation insuffisante ou d’événements extérieurs indépendants de sa volonté. Par ailleurs, malgré toute l’attention portée à la réalisation de ce catalogue, des erreurs d’édition peuvent exister. Aussi, en cas de fautes d’impression ou d’oublis dans l’édition de ce catalogue, VVF Villages se réserve un droit de rectifi cation. Ce droit ne saurait, cependant, remettre en
cause les réservations effectuées avant la date de rectification. Celles-ci seraient honorées selon les conditions portées à la connaissance du client
au moment de sa réservation initiale. Selon les cas, la partie réglementaire du livre II du Code du Tourisme s’applique de plein droit.

9 - ASSURANCES

9.1 - Annulation - interruption de séjour - rapatriement :

Les garanties assurance annulation, interruption de séjour et rapatriement ne sont pas comprises. Une proposition d’assurance annulation, interruption de séjour et rapatriement vous sera faite. Cette proposition ne peut engager notre
responsabilité. Conformément au paragraphe “Conditions d’annulation du fait de l’acheteur” cité précédemment, les garanties de l’assurance annulation, interruption de séjour et rapatriement permettent le remboursement des sommes retenues par VVF Villages, dans les conditions prévues au contrat d’assurance, à l’exception des montants de l’inscription et de souscription à l’assurance. Nous vous conseillons vivement de souscrire ces assurances annulation, interruption de séjour et rapatriement.

9.2 - Vols - détériorations :

VVF Villages ne peut être tenue pour responsable des vols ou détériorations d’objets personnels tant à l’intérieur qu’à l’extérieur des installations (logements, locaux communs, parkings, aires de loisirs et de jeux). Il est déconseillé d’apporter des objets de valeur ou d’importantes sommes d’argent.

9.3 - Responsabilité :

Nous vous conseillons donc d’être couverts en responsabilité civile et vols en villégiature. Il n’y a pas d’assurance individuelle attachée à l’inscription à notre Association. Nos assurances couvrent notre responsabilité conformément à la partie règlementaire du livre II du Code du Tourisme (voir conditions particulières ci-après) fi xant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages et de séjours.

10 - GARANTIE FINANCIÈRE

Une garantie financière a été souscrite dans les conditions prévues par la loi (voir conditions particulières ci-après).

11 - LITIGES

Un entretien entre le Responsable du Groupe et le Directeur du village est prévu en fi n de séjour, avec un questionnaire, qui ensuite, est remis
à la Direction de la Qualité et à la Direction Commerciale. Néanmoins, toute réclamation relative au séjour doit être adressée dans le délai de deux mois maximum après la date de fi n de
séjour par lettre recommandée avec avis de réception à :
VVF Villages – Service Consommateurs – 63038
Clermont-Ferrand cedex 1

12 - DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES

12.1 - Transport - Transfert :

Ils ne sont pas compris dans nos tarifs. Nous pouvons, néanmoins, nous occuper des transferts entre la gare d’arrivée et le lieu de séjour.

12.2 - Aides :

En cas d’aides aux vacances, les dispositions suivantes s’appliquent :

  • Caisses de Retraite et de Sécurité Sociale : les aides sont versées directement aux ayants droit. Elles ne sont donc pas déductibles de nos factures. Cependant, une attestation de séjour pourra être délivrée sur simple demande.
  • Chèques-Vacances : VVF Villages est agréée par l’Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV). Vous pouvez utiliser vos Chèques-Vacances pour régler une partie ou la totalité de votre séjour (non restitués en cas d’annulation). Avant de nous les envoyer, merci de remplir la rubrique “ Nom et adresse du prestataire ” en indiquant le nom VVF Villages.

12.3 - Informations touristiques générales :

Les informations concernant l’environnement des villages de vacances VVF Villages (accès, services, activités ou manifestations à proximité, description domaine skiable, tarifs…), et ne faisant pas l’objet d’une facturation par nos soins, sont données à titre indicatif. Nous ne pourrions être tenus pour responsables en cas de modifi cation d’informations ou d’annulation de ces prestations.

13 - ACCEPTATION

Le retour du contrat de séjour dans les conditions indiquées ci-dessus (voir paragraphe 1.3) par tout acheteur d’un séjour Groupes vaut acceptation des conditions générales et particulières de vente dont il reconnaît avoir reçu un exemplaire dans les conditions indiquées ci-dessus (voir paragraphe 1.2), ainsi que celles relatives à l’assurance optionnelle (assurance annulation, interruption de séjour ou voyage et assistance rapatriement).

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE À LA DATE D’ÉDITION DU CATALOGUE

Siège social :
33 rue Eugène Gilbert - 63038 Clermont-Ferrand cedex 1. Association VVF Villages loi 1901, déclarée à la préfecture du Puy-de-Dôme le 26 décembre 1968, immatriculée au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours sous le numéro IM063 110010, agréée « TOURISME » en date du 30 janvier 2008 sous le numéro AG 63 95 0007, et agréée « Organisme de Tourisme Social et Familial » par arrêté du Ministère de l’économie, des fi nances et de l’emploi en date du 5 février 2008, sous le numéro 12 07 02. Responsabilité civile professionnelle : Assureur : RC GROUPAMA n° 41003344 S 0001.
GROUPAMA Rhône-Alpes Auvergne - 50 rue de Saint-Cyr- 69251 Lyon Cedex 09

Garantie financière :
Fonds Mutuel de Solidarité de l’UNAT (Union des Associations de Tourisme et de Plein Air) 8 rue César Franck – 75015 Paris.

Photos : ADDT 63. ADDT 43. Atout France : Cast, Bibollet, Metz Metropole, Laurent, Malburet, Prunevieille. Aventure Michelin. Cavailhès. Capture Action Nature. CDT Aveyron. CDT Aude. CDT 87/Guillemain. CDT Jura. CDT 64. CDT Côte d’Or. CDT Seine-Maritime/ Riboulet. Cité de l’Espace Toulouse/Huynh. Cité de la Mer Cherbourg. CRDTA/ Soissons. Frobert. CRT Riviera Côte d’Azur. CRT Touraine. CRT Aquitaine/Reiz. CRT Bretagne. CRT Bourgogne. CRT Normandie. Durand. Damase. Dumoulin. Fitte-Rey. Gettyimages. Giansily. Godin. Gouffre de Padirac/ Lemée. Grand site Cap Erquy- Cap Fréhel. Hemis : Frile, Azam, Gérault, Pierre. Interaview. Jardins de Giverny. Lapeyrère. Les jardins de Colette. Longo. Masterfi le. Mignot. OT Amiens-www.amiens-tourisme.com/ CDT Somme/ Alba Bayes. OT Bruges. OT Cherbourg. OT Dax. OT Évian. OT Gap/Moro. OT Jersey. OT Les Rousses. OT Murat. OT Le Lioran. OT La Plagne/Royer. OnlyLyon. OT Queyras. OT Saint-Cast-le-Guildo. OT Sancy. OT Suisse. OT Uzès. OT Val-Cenis. Olivier. Pélegrin. photo-aerienne-france.fr. Puy du Fou. Roy. Royer. Roxy country. Semitour. Soissons. Triplebuse/Terrier. TC Dômes/MBD Design, DHA Architectes, Atelier Ville et Paysage.VVF Villages.Vulcania. Compogravure : Mage. Impression : MAUR


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